Commission Appel d’Offres
La commission d’Appel d’Offres a pour rôle de choisir, parmi les prestataires ayant répondu à un appel d’offres, la proposition la plus avantageuse.
La commission d’Appel d’Offres est composée de 3 membres du Conseil Munipal désignés qui ont voix délibérative.
Conseil Ecole
C’est la directrice de l’école qui le préside. Il se réunit pour prendre les décisions qui concernent la vie de l’école.
Titulaire : Sabine LITZLER
Suppléant : Flavia BRUNGARD
Délégué Défense
Créée en 2001, par le ministère délégué aux Anciens Combattants, la fonction de correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit de défense.
Le rôle du correspondant défense est essentiel pour associer pleinement tous les citoyens aux questions de défense.
Titulaire : Romuald BOYET
Propriété Forestière
A pour mission générale le développement et l’orientation de la gestion et de la production des forêts privées.
Elle concerne tous les propriétaires, quelle que soit la surface de leur forêt.
Titulaire : Jean-Jacques VIROULET
Syndicat mixte des gardes Champêtres – Brigade Verte
Au service des communes, la Brigade Verte se veut également une police de proximité pouvant répondre 7/7 jours à de nombreuses sollicitations.
Titulaire : Emmanuel PINTO
Suppléant : Charles STEIN
Comité consultatif Sapeurs-Pompiers volontaires Tagolsheim-Luemschwiller
Le comité consultatif des Sapeurs-Pompiers volontaires est compétent pour donner son avis sur toutes les questions relatives aux sapeurs-pompiers volontaires des corps communaux à l’exclusion de celles intéressant la discipline.
Délégués: : Romuald BOYET Arnaud BRISSIAUD
Commission communale consultative de la Chasse
Il s’agit d’une commission qui regroupe l’ensemble des parties intéressées à la chasse communale et qui a plusieurs fonctions:
- avant la mise en location et durant la phase de mise en location, d’éclairer les décisions de la commune sur la constitution des lots de chasse, les modes de location, le choix des candidats.
- durant toute la période d’exécution du bail, la commission doit constituer une instance de dialogue entre les parties notamment à l’occasion des difficultés ou incidents qui peuvent survenir dans la mise en oeuvre du bail de chasse.
Délégués:
- Denis HARNIST
- Vincent LIDY
- Charles STEIN
- Jean-Jacques VIROULET
Groupement d’intérêt cynégétique chasse
Un Groupement d’Intérêt Cynégétique est une association qui regroupe des détenteurs de droit de chasse (particuliers, société de chasse) en vue de la gestion en commun et concertée d’une ou plusieurs espèces de faune sauvage sur un territoire (généralement plusieurs communes)…
Titulaire : Denis HARNIST
Suppléant : Vincent LIDY
Syndicat départemental électricité du HAUT-RHIN
Le syndicat départemental d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin exerce la compétence d’autorité organisatrice de la distribution d’électricité conformément à la loi et en lieu et place des collectivités membres du Syndicat. Il organise les services nécessaires pour l’exécution des attributions qui lui incombent et assure le bon fonctionnement et la meilleure exploitation de la distribution d’électricité et de gaz des collectivités membres.
Titulaire : Rémy GÖTTE
Syndicat commercialisation Bois – SIGFRA
Le SIGFRA a été créé pour assurer la commercialisation du bois dans les forêts des communes membres. Depuis 2001, il assure la gestion de la main d’oeuvre forestière. Principales compétences et activités du SIGFRA:
- La commercialisation du bois dans les forêts des communes membres à l’exception des bois de feu
- La gestion des personnels et des moyens pour la mise en oeuvre des programmes d’exploitation et des travaux en régie à effectuer.
Titulaire : Jean-Jacques VIROULET
Suppléant : Vincent LIDY
GEMAPI
La compétence ” Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations”, plus souvent dite ” Compétence GEMAPI”, est une compétence obligatoire, confiée à partir du 1er janvier 2018 aux établissements publics de coopération intercommunale
à fiscalité propre. (Communauté des Communes)
Les actions entreprises par les intercommunalités dans le cadre de la GEMAPI sont définies ainsi par l’article L.211-7 du code de l’environnement :
- L’aménagement des bassins versants
- L’entretien et l’aménagement des cours d’eau, canaux, lacs et plans d’eau
- La défense contre les inondations et contre la mer
- La protection et la restauration des zones humides
Titulaire : Thierno GUEYE
Syndicat mixte de l’Ill
Le Syndicat Mixte de l’Ill a pour vocation d’assurer ou de promouvoir toutes les actions nécessaires à l’amélioration et la meilleure utilisation du patrimoine hydraulique d’intérêt collectif de l’Ill sur les communes membres du Syndicat.
Titulaire : Thierno GUEYE
Suppléant : Jean-Jacques VIROULET
Agence Départementale d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin A.D.A.U.H.R
Titulaire : Germain GOEPFERT
Suppléant : Thierno GUEYE
COM/COM Sundgau, Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.)
Titulaire : Germain GOEPFERT
Suppléant : Sabine LITZLER